Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES DOUYES
SAINT MARTIN, EARL

Numéro de dépôt :
3911174
Date de dépôt :
06/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
06/04/2022
LES DOUYES de SAINT MARTIN

Présentation de la marque LES DOUYES

Déposée le 6 avril 2012 par la société SAINT MARTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LES DOUYES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-17 du 27 avril 2012.

Le déposant est la société SAINT MARTIN domicilié(e) ROUTE DE SAINT ROMAN - 84290 - CAIRANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 727 317 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAINT MARTIN, M. FREDERIC ALARY domicilié(e) ROUTE DE SAINT ROMAN - 84290 - CAIRANNE - France.

La marque LES DOUYES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3911174.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES DOUYES est expirée depuis le 6 avril 2022.

SAINT MARTIN a également déposé les autres marques suivantes : LES P'TITS GARS , SAINT-MARTIN FRENCH CARIBBEAN SO UNIQUE SO FRIENDLY , BIG MAG , Resto Bio , LE P'TIT MARTIN


SAINT MARTIN, EARL - ROUTE DE SAINT ROMAN - 84290 - CAIRANNE - France - SIREN 329727317


SAINT MARTIN, M. FREDERIC ALARY - ROUTE DE SAINT ROMAN - 84290 - CAIRANNE - France


Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.